Par Acte sous seing privé en date du 03/03/2026, il a été constitué une SAS, société par actions simplifiée, à associé unique dénommée BAT LAB, dont les caractéristiques sont les suivantes :

Capital : 500 €

Objet social : Le conseil et l’accompagnement en informatique, incluant l’audit, l’analyse des besoins, la gestion de projets numériques et la transformation digitale ; La conception, le développement, l’intégration et la maintenance d’applications, logiciels, solutions web et mobiles; La réalisation de prestations de services informatiques, telles que le support, la formation, le paramétrage de solutions et l’assistance technique ; La commercialisation, la mise à disposition ou l’exploitation de logiciels, outils numériques et solutions technologiques ; Et plus généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet.

Durée : 99 ans à compter de l’immatriculation au RCS de LYON

Siège social : 1 RUE Fulgencio Gimenez 69120 Vaulx-en-Velin

Président de SAS : la société BAT HUB, SASU, Société par actions simplifiée unipersonnelle, située 1 RUE Fulgencio Gimenez 69120 Vaulx-en-Velin, et immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 100373000.

Admission aux AG et droit de vote : Chaque action donne droit au vote et à la représentation lors des décisions collectives. Tout associé a le droit de participer aux Assemblées Générales et aux délibérations personnellement ou par mandataire, quel que soit le nombre de ses actions, sur simple justification de son identité, dès lors que ses titres sont inscrits en compte à son nom. Chaque action donne droit à une voix.

Clauses d’agrément : La cession ou la transmission des actions de l’associé unique est libre. En cas de pluralité d’associés, toute cession d’actions à un tiers est soumise à l’agrément préalable des associés de la Société.