Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 12 octobre 2026, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes :

Dénomination : AVESOL

Forme : Société par actions simplifiée (SAS)

Capital : 1.000 euros

Siège social : 78 Chemin de la Batie, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset

Objet : La société a pour objet, en France et à l’étranger, la production, le stockage par batteries ou tout autre procédé, la gestion dynamique, l’achat, l’arbitrage et la vente d’électricité d’origine renouvelable, notamment photovoltaïque; le développement et l’exploitation de réseaux électriques intelligents (Smart Grids); la conception, l’installation, l’hébergement, la maintenance et l’exploitation d’infrastructures de traitement des données, y compris les micro datacenters et l’Edge Computing, ainsi que la fourniture de puissance de calcul pour l’Intelligence Artificielle et le rendu graphique 3D; l’exploitation agricole, horticole, maraîchère et aquacole, notamment la culture sous serres bioclimatiques, l’aquaponie, l’élevage et la valorisation de poissons et crustacés d’eau douce ou saumâtre en circuit fermé (RAS), ainsi que la transformation et la commercialisation de ces denrées; la production et la commercialisation de végétaux produits avec l’électricité d’origine renouvelable; l’impression 3D utilisant l’électricité d’origine renouvelable; l’acquisition, l’importation, la location, le négoce et la maintenance de tous matériels, conteneurs, composants électroniques, panneaux solaires, serres et engins nécessaires à ces activités; toutes prestations de conseil, d’études techniques et de services se rapportant à ces domaines, et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l’objet social ou susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement.

Durée : 99 années à compter de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés

Président : René Trégouët, demeurant 78 Chemin de la Batie, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset

Directrice Générale : Brigitte Frioud, demeurant 78 Chemin de la Batie, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset

Admission aux assemblées et droit de vote : tout associé est admis aux assemblées générales. Chaque action donne droit à une voix.

Clause d’agrément : toute cession d’actions, même entre associés, est soumise à l’agrément préalable de la collectivité des associés statuant à la majorité simple.

La société sera immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon.